Mentions légales et Politique de confidentialité

INFORMATIONS:

Le présent site est la propriété de la société MADAME ZOE MONNIN RAULET en entrepreneur individuel dénommée caracteregraphique.fr, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés, et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivis par ces derniers ainsi que des moyens d’action à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits.
Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL.

La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et des conditions d’utilisation qui suivent.
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ARTICLE 1 : MENTIONS LÉGALES

1.1 Site (ci-après “le site”) :

caracteregraphique.fr

1.2 Éditeur (ci-après “l’éditeur”)

MADAME ZOE MONNIN RAULET
87 RUE DU PORT 55000
BAR-LE-DUC

Siret : 82107995100025
Mail : [email protected]

Par messagerie ou via le formulaire de contact accessible sur ce site partie « CONTACT » dans le menu en haut de cette page

1.3 Conception/Création du site :

Agence eDovel / Dovel
Création & Location de sites internet professionnels sur-mesure
Plus de renseignements sur eDovel.com

1.4 Hébergeur & Prestataire de services :

– 1.4.1 Mise en ligne du site & Maintenance :
• Lancement et suivi du site avec l’accord du client caracteregraphique.fr,
• eDovel effectue le suivi permanent du site mais se décharge de toutes responsabilités, sur les problèmes techniques par l’hébergeur ou par le client, l’usage, sur la modification et la nature du contenu, ou encore sur les modifications du site par le client.

– 1.4.2 Hébergement & Nom de domaine :
• eDovel.com c/o OVH.com, 2 rue Kellerman, BP 80157, 59100 ROUBAIX

1.5 Le contenu de ce site est consultable sur les domaines suivants:

caracteregraphique.fr
caracteregraphique.com

ARTICLE 2 : ACCÈS AU SITE

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement professionnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui figurent à des fins commerciales, politique, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courrier électronique non sollicités.

ARTICLE 3 : CONTENU DU SITE

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site, et plus généralement tous les éléments reproduits à utiliser sur le site, sont protégés par les Lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière du créateur, éditeur ou de ses partenaires, selon les contrats ou accords établis entre ses parties.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées, ne vaut pas acceptation desdites utilisations ou de renonciation à des poursuites.
Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière, tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la Loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit, tout droit afférent au Site.
La rédaction de ce poste dénommé “Mentions Légales” est régie à la protection de rédaction par la société Dovel. En cas de récupération ou d’utilisation sur un site ou copyright de la société Dovel, vous devrez effectuer une demande préalable via notre formulaire de contact, si disponible sur notre site internet ou par courrier.

ARTICLE 4 : GESTION DU SITE

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur peut à tout moment :
• Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internaute(s) ;
• Supprimer toute(s) information(s) pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
• Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉS

La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance de l’hébergeur, de panne, de difficulté ou d’interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données, notamment contre l’attaque virale par internet. Vous êtes par ailleurs, seul responsable des logiciels, des sites et des données que vous utilisez et consultez.

L’éditeur et le prestataire ne pourront être tenus responsables en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :
• Du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
• Du fait du non-respect par vous-même des présentes conditions générales.
L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site, et de ce fait, vous renoncez à toute action ou recours contre lui.
Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourra exercer un recours et se retourner contre vous, aux fins d’obtenir l’indemnisation de tous les préjudices matériels et immatériels, des sommes, des condamnations et des frais qui pourraient découler de cette procédure.

ARTICLE 6 : LIENS HYPERTEXTES

La mise en place par les utilisateurs de tout lien hypertexte vers tout ou partie du site est en principe, autorisée par l’éditeur.
Tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur. Toutes informations accessibles via un lien vers d’autres sites ne sont pas publiées par l’éditeur.
L’éditeur ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.

ARTICLE 7 : COLLECTE ET PROTECTION DES DONNÉES

Vos données sont collectées par la société dénommée par le nom du site : caracteregraphique.fr

Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée); et réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, psychologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes et autres demandes vous concernant, ou encore pour répondre à vos consultations et besoins.
Les données personnelles qui peuvent être généralement collectées dépendant des formulaires ou documents présentés sur le site, sont les suivantes :
• Nom et prénom
• Raison sociale
• Adresse mail
• Numéro de téléphone
• Autres informations indiquées lisiblement lors du remplissage de votre demande sur le site dans la partie Votre message du formulaire de contact.
• Il s’agit d’un site de réservation, il pourra être collecté d’autres informations telles que l’adresse de facturation et de livraison, des données financières, notamment dans le cadre du paiement des produits et prestations proposées sur la plate-forme, celle-ci enregistre des données financières relatives à la carte de crédit, chèque, rib de l’utilisateur.

ARTICLE 8 : LE DROIT D’ACCÈS, DE RECTIFICATION ET DE DÉRÉFÉRENCEMENT DE VOS DONNÉES

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, l’utilisateur du site dispose des droits suivants :
• Le droit d’accès : il peut exercer ses droits d’accès, pour connaître les données personnelles le concernant, en écrivant à l’adresse électronique indiquée sur le site internet, ou encore, dans cette page.
Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, la plateforme peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur ou du demandeur, afin d’en vérifier l’exactitude.
• Le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par la plate-forme sont inexactes, l’utilisateur peut demander la mise à jour des informations le concernant.
• Le droit de suppression des données : l’utilisateur peut demander la suppression des données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données.
• Le droit à la limitation du traitement : l’utilisateur peut demander à la plateforme de limiter le traitement des données personnelles, conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.
• Le droit de s’opposer au traitement des données : l’utilisateur peut s’opposer à ce que ces données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.
• Révoquer tous les cookies : « Rendez-vous en bas à droite de votre écran et une fenêtre gestion des cookies va apparaitre, il suffit de cliquer sur cookies fonctionnels uniquement. »
• Le droit à la portabilité : l’utilisateur peut réclamer à la plate-forme de lui transmettre les données personnelles qu’il a préalablement fournies, pour une transmission vers une nouvelle plate-forme.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, par messagerie électronique (e-mail si disponible), via le formulaire de contact sur ce site, ou par courrier.
Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité, signée et faire mention de l’adresse à laquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur.
La réponse sera adressée généralement dans un délai d’un (1) mois suivant la réception de la demande. Ce délai pouvant être prolongé jusqu’à deux (2) mois, si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent.
La loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016, permet aux personnes qui le souhaitent, la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès.
Pour plus d’informations sur le sujet, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL.

Les utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL sur leur site.
Avant d’engager une démarche de réclamation auprès de la CNIL, nous vous suggérons vivement de nous contacter pour un règlement préalable et amiable. Dans la mesure du possible, nous mettrons en œuvre les moyens de répondre favorablement à votre demande.

ARTICLE 9 : UTILISATION DES DONNÉES

Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services de la plate-forme, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé, la base légale des traitements et l’exécution du contrat entre l’utilisateur et la plateforme.
Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :

• Accès et utilisation de la plate-forme par l’utilisateur ;
• Gestion du fonctionnement et optimisation de la plate-forme ;
• Mise en œuvre d’une assistance utilisateur ;
• Vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur ;
• Personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l’historique de navigation de l’utilisateur, selon ses préférences ;
• Prévention et détection des fraudes, malware (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;
• Gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ;
• Envoi d’informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l’utilisateur ;
• Organisation des conditions d’utilisation des services de paiement s’il s’agit d’un site e-commerce ;

ARTICLE 10 : POLITIQUE DE CONSERVATION DES DONNÉES

La plate-forme conserve vos données pour la durée nécessaire, pour vous fournir ses services ou pour vous fournir une assistance, et d’une manière plus générale, pour une période raisonnable nécessaire ou requise, pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus, appliquer nos modalités et conditions.
Certaines de vos informations pourront également être conservées si nécessaire, même après que vous ayez éventuellement fermé votre compte, ou encore, que nous n’ayons plus besoin pour vous fournir des services.

ARTICLE 11 : PARTAGE DES DONNÉES PERSONNELLES AVEC DES TIERS

Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l’Union européenne, dans les cas suivants :
• Quand l’utilisateur utilise des services de paiement, pour la mise en œuvre de ses services, la plateforme est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles elle a passé des contrats ;
• Lorsque l’utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la plateforme, des informations accessibles au public ;
• Quand l’utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données ;
• Quand la plate-forme recourt au service de prestataire(s) pour fournir l’assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Les prestataires disposent alors d’un accès limité aux données de l’utilisateur dans le cadre de l’exécution de leurs prestations, et une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ;
• Si la Loi l’exige, la plate-forme peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre la plate-forme, et ce, conformément aux procédures administratives et judiciaires ;

ARTICLE 12.1 : CMS : Commentaires

Quand vous laissez un commentaire sur notre site web, les données inscrites dans le formulaire de commentaires, mais aussi votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont collectés pour nous aider à la détection des commentaires indésirables.
Une chaîne anonymisée créée à partir de votre adresse de messagerie (également appelée hash) peut être envoyée au service Gravatar pour vérifier si vous utilisez ce dernier. Les clauses de confidentialité du service Gravatar sont disponibles ici : https://automattic.com/privacy/. Après validation de votre commentaire, votre photo de profil sera visible publiquement à coté de votre commentaire.
Durées de stockage de vos données
• Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.
• Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.
• Les commentaires des visiteurs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.

ARTICLE 12.2 : CMS : Médias

Si vous êtes un utilisateur ou une utilisatrice enregistré(e) et que vous téléversez des images sur le site web, nous vous conseillons d’éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS. Les visiteurs de votre site web peuvent télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.

ARTICLE 12.3 : CMS : Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

ARTICLE 13 : OFFRES COMMERCIALES

Vous êtes susceptible de recevoir des offres commerciales de l’éditeur. Si vous ne le souhaitez pas, fermez votre navigateur ou effectuer une nouvelle recherche afin de sortir du site actuel.
Vos données ne sont cédées ou transmises à aucun partenaire ou tiers. Elles sont exclusivement réservées à l’usage interne de l’éditeur, pour le cas échéant, lui permettre de répondre à vos demandes ou vous adresser une information susceptible de vous intéresser. Néanmoins, si vous ne le souhaitez pas, nous vous invitons à sortir du site.
Si, lors de la consultation du site, vous accédez à des données à caractère personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L’éditeur décline toute responsabilité à cet égard.
Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.

ARTICLE 14 : COOKIES

Qu’est-ce qu’un “cookie” ?

Un cookie est un fichier (ou traceur ou affiche électronique) qui est déposé par le navigateur sur un terminal électronique comme par exemple votre ordinateur, votre tablette, votre smartphone, etc. lorsque vous naviguez sur le réseau Internet. Il s’agit d’un fichier texte généré par le serveur du site web que vous visitez ou par le serveur d’une application tierce (régie publicitaire, logiciel d’analyse du trafic internet, messagerie, etc.).
Vous trouverez plus d’informations sur le site de la CNIL.

En naviguant sur ce site, des “cookies” émanant de la société responsable du site concerné et/ou des sociétés tierces pourront être déposés sur votre terminal, quel qu’en soit le type.
Lors de la première navigation sur ce site, une bannière explicative sur l’utilisation des “cookies” apparaîtra. Dès lors en poursuivant la navigation, le client ou le prospect ou l’utilisateur, sera réputé informé et avoir accepté l’utilisation desdits “cookies”.
Le consentement donné sera valable pour une période inférieure ou au maximum de treize (13) mois. L’utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur.
Toutes les informations collectées ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement, et/ou à d’autres fins administratives et de planification, et plus généralement, pour améliorer le(s) service(s) que nous vous offrons.
Les cookies suivants peuvent être présentés sur ce site:

CMS :

Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer des informations comme par exemple : votre nom, votre adresse de messagerie et de site web, etc., dans des cookies destinés à votre confort, mais aussi pour ne pas avoir à saisir de nouveau ces informations, si vous déposiez un nouveau commentaire.
Ces cookies expirent au bout d’un an.

Si vous avez un compte et que vous vous connectez sur ce site, un cookie temporaire sera créé pour déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera automatiquement supprimé à la fermeture de votre navigateur.
Lorsque vous vous connectez, un certain nombre de cookies sont déposés dans votre terminal, pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux (2) jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un (1) an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux (2) semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.
En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un (1) jour.
Cookies Google™:
• Google Analytics™: permet de mesurer l’ambiance du site.
• Google Tag Manager ™: facilite la présentation des tags sur les pages et permet de gérer les balises Google.
• Google Adsense™: régie publicitaire de Google utilisant les sites web ou les vidéos YouTube comme support pour ces annonces.
• Google Dynamic Remarketing™: permet de vous proposer de la publicité dynamique en fonction des précédentes recherches.
• Google Adwords Conversion™: outil de suivi des campagnes publicitaires Adwords.
• Google Maps™: permettant le géolocalisation entre vous et nos services.
• Double Click™: cookie publicitaire de Google pour diffuser des bannières.

Cookies Facebook™:
• Facebook Connect™: permet de s’identifier à l’aide de son compte Facebook
• Facebook Social Plugin™: permet de liker, de partager, de commenter du contenu avec un compte Facebook.
• Facebook Custom Audience™: permet d’interagir avec l’audience sur Facebook.
• Facebook Flux™: permet de récupérer les postes d’une page ou profil facebook et de le republier sur le site actuel
• Flux Facebook, qui importe l’ensemble des publications poster sur facebook peut être sur le site internet dans la partie actualité

Cookies Twitter™:
• Twitter Button™: permet de partager facilement et afficher le contenu de Twitter.
• Twitter Advertising™: permet d’afficher et de citer des publicités par la régie publicitaire de Twitter.

Cookie Instagram™:
• possibilité d’affichage d’un bouton Instagram ou de la récupération du flux photo afin de visualiser les photos depuis le site.

Cookie Youtube™:
• possibilité du chargement de vidéo de présentation et autre en rapport avec la société d’appartenance au site internet

Autres:
Cookie de session permettant la gestion des utilisateurs, antispam, protection, cache pour améliorer la rapidité de navigation de l’utilisateur sur le site, système d’auto publication des réseaux sociaux vers le site actuel. SEO pour le référencement, XML Sitemaps, SEO par pages, SEO mots clés, meta nécessaires au référencement du site, adresse IP sur notre site permettant son auto-protection.
La durée de vie de ses cookies et d’un maximum de treize (13) mois.
Pour plus d’informations sur l’utilisation, la gestion et la suppression des cookies, pour tout type de navigateur, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL.

ARTICLE 15 : PHOTOGRAPHIE(S) VIDÉO(S) & REPRÉSENTATION DES PRODUITS

Sauf stipulation contraire, toutes les photographies, vidéos, de produits, de matériels et de lieux, accompagnés ou non d’un texte de description, appartiennent pleinement au gestionnaire du site internet sur lequel vous naviguez actuellement.
Bien qu’elles ne soient pas forcément contractuelles et sans éventuellement engager l’éditeur, toute copie ou reproduction même partielle, utilisation avec ou sans modification, intégration dans un montage, doit faire l’objet d’une demande écrite par notre formulaire de contact accessible sur notre site internet.

Notez que la divulgation d’une photographie sur un site internet bien que public, sans autorisation de son auteur, constitue pleinement un délit de contrefaçon.

ARTICLE 16 : LOI APPLICABLE

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la Loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

ARTICLE 17 : CONTACTEZ-NOUS

Pour toute question ou information relative à un produit, un lieu ou une prestation présentés sur le site, ou encore, concernant le site lui-même, vous pouvez nous transmettre un courrier ou un message via le formulaire de contact ou vous retrouverez toutes nos informations.

ARTICLE 18 : MENTIONS LEGALES

Il est strictement interdit d’imiter, recopier ses mentions légales rédigées.